Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIGH.TECH AND BUSINESS
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM (Grand Etablissement du Ministère de l'Education Nationale)

Numéro de dépôt :
1714456
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2000
HIGH.TECH AND BUSINESS de ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D\'ARTS ET METIERS ENSAM (Grand Etablissement du Ministère de l\'Education Nationale

Présentation de la marque HIGH.TECH AND BUSINESS

Déposée le 15 juin 1990 par ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM (Grand Etablissement du Ministère de l'Education Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HIGH.TECH AND BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM (Grand Etablissement du Ministère de l'Education Nationale), domicilié(e) 151 boulevard de l'Hôpital, Paris (13ème) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque HIGH.TECH AND BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HIGH.TECH AND BUSINESS est expirée depuis le 15 juin 2000.

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM (Grand Etablissement du Ministère de l'Education Nationale a également déposé les autres marques suivantes : AM-VALO , MS MGR , NAPEVOMO , MAINTENANCE , MANAGEMENT DE LA QUALITE , napevomo : je me sens bien , AM VALO , FIT FRENCH INSTITUTE OF TECHNOLOGY , AM VALO , SYVAT


ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARTS ET METIERS ENSAM (Grand Etablissement du Ministère de l'Education Nationale) - 151 boulevard de l'Hôpital, Paris (13ème) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Services d'éducation et institutions d'enseignement (cycles d'études et diplômes correspondants)